1. Informations sur l’entreprise
Dénomination sociale : PRO BOIS 77
Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
SIREN : 940 683 808
SIRET (siège social) : 940 683 808 00015
RCS : 940 683 808 R.C.S. Melun
Capital social : 2 000 €
TVA intracommunautaire : FR75 940683808
2. Adresse du siège social
Adresse : 12 Rue de la Croix de Fer, 77720 Aubepierre-Ozouer-le-Repos, France
Code postal : 77720
Ville : Aubepierre-Ozouer-le-Repos
Département : Seine-et-Marne (77)
Région : Île-de-France
3. Coordonnées
4. Directeur de publication
Nom : Bleonita Berisha
Qualité : Président / Directeur de publication
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de ProBois 77, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de ProBois 77.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engage la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur.
6. Protection des données personnelles
Conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), PRO BOIS 77 s’engage à protéger la confidentialité des données personnelles collectées sur ce site.
Pour plus d’informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.
7. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic du site. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies.
Pour plus de détails, voir notre politique de confidentialité.
8. Responsabilité
ProBois 77 s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs.
9. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. PRO BOIS 77 n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et leur accessibilité.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.